Avec l’apparition du numérique dans la santé, le rôle des médecins a fortement évolué : télémédecine, téléexpertise, objets médicaux connectés... Pour faciliter la mise en place de ces nouvelles pratiques, la sécurité sociale a créé des aides pour s’équiper ainsi qu’un nouveau système de rémunération.
La modernisation du cabinet
Le forfait structure encourage le développement du numérique dans la santé et la modernisation des cabinets. Il permet aux médecins de percevoir des aides lors de l’achat de dispositifs médicaux connectés ou encore lors de l'acquisition d’équipements utiles à la téléconsultation (la vidéotransmission ou encore l’abonnement à une plateforme de télémédecine). En 2020, l’Assurance Maladie a mis un point d’honneur à la participation des praticiens à la prise en charge des soins non programmés avec un nouvel indicateur déclaratif.
Voici les différentes aides et leur montant :
- 350 € pour l’acquisition d’un équipement ou abonnement payant permettant de réaliser des téléconsultations avec transmission sécurisée.
- 175 € pour l’acquisition de dispositifs médicaux connectés selon une liste précise : Oxymètre, stéthoscope, dermatoscope, otoscope, glucomètre, ECG, sonde Doppler, échographe, mesure de pression artérielle, caméra (pour regarder l’état de la peau par exemple).
- 1 050 € pour la participation à la prise en charge des soins non programmés dans le cadre d’une régulation territoriale.
Pour déclarer ces indicateurs l’Assurance Maladie a mis en place un guide interactif.
Des actes rémunérés
En pratiquant la télémédecine, le praticien voit également son salaire augmenté avec des rémunérations à l’acte ou sous forme de forfait.
- Dans le cas de la téléexpertise : Les professionnels sont rémunérés en fonction du niveau de la téléexpertise. Le médecin requis dispose d’une rémunération à une hauteur de 10 € pour le professionnel requérant et 20 € pour celui requis dans la limite de 4 actes par praticien par an pour un même patient.
Pour les téléconsultations les majorations habituelles s’appliquent normalement. Pour cela, il existe deux actes de téléconsultations codés TCG ou TC. Vous pouvez retrouver un article explicatif complet sur notre blog.
Suite à l'avenant 9, de nombreux actes ont été revalorisés ainsi que le forfait structure qui peut maintenant représenter jusqu'à 10 000€ si le médecin coche toutes les cases.
> Retrouvez plus d'informations sur notre blog.
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